Devrait-il être une coordination et examen des procédures de la cour en vue de promouvoir l'efficacité dans un contexte numérique?

AuthorLord Justice Gillen
PositionNorthern Ireland Court of Appeal
Pages81-99
IRISH JUDICIAL STUDIES JOURNAL
[2018] Irish Judicial Studies Journal Vol 2(2) 81
DEVRAIT-IL ÊTRE UNE COORDINATION ET EXAMEN DES
PROCÉDURES DE LA COUR EN VUE DE PROMOUVOIR
L'EFFICACITÉ DANS UN CONTEXTE NUMÉRIQUE?
Lord Justice Gillen
Northern Ireland Court of Appeal
Introduction
Par les soirs bleus d’été, j’irai dans les sentiers,
Picoté par les blés, fouler l’herbe menue:
Rêveur, j’en sentirai la fraîcheur à mes pieds.
Je laisserai le vent baigner ma tête nue.
[Rimbaud, Sensation]
Les temps et les circonstances changent, et cela exige un réexamen de la position
de quelqu'un, un thème pour beaucoup d'artistes romantiques jeunes et
individualistes. C’était attrayant, si j’ose le dire, à un vieux romantique comme
moi. Le thème de mon adresse aujourd'hui est capturé dans le premier verset du
poème de Rimbaud, Sensation. Pour pourvoir aux besoins de mes frères et
sœurs moins romantiques, j'invoque également le célèbre adage de Lord
Mansfield: Comme les usages de la société se modifient, la loi doit s'adapter aux
diverses situations de l'humanité.
1
C'était un thème que nous avons essayé de
saisir en Irlande du Nord dans une récente révision de Civil Justice Review (CJR)
dont j'ai eu le privilège de mener.
En août 2016, le vingt-cinquième anniversaire du premier site mondial a été
marqué. Vingt-cinq ans plus tard, Internet est dominé par les réseaux sociaux, les
moteurs de recherche et les sites d'achats en ligne. De là, on peut s’attendre à
continuer de se répandre de l'écran de l'ordinateur dans le monde réel avec la
montée d’Internet des objets, des limites biométriques, de l'intelligence artificielle
et des vitesses ultrarapides qui signifient une nouvelle ère pour le World Wide
Web.
Depuis le début de ce siècle, avec l'avènement de l'ère numérique, un
changement fondamental s'est produit dans la société en général et en particulier,
dans la loi. On fait des arrangements commerciaux, des communications, et des
autres activités utilisant des tablettes, des téléphones intelligents et même des
montres intelligentes. Les ordinateurs personnels, Internet et toutes les
conséquences qui découlant de ces innovations - tels que les ordinateurs
1
Barwell c Brooks [1784] 3 Dougl 371, 373
IRISH JUDICIAL STUDIES JOURNAL
[2018] Irish Judicial Studies Journal Vol 2(2) 82
portables, les blocs-notes, les téléphones portables, les smart phones, Facebook,
YouTube, Google, Wikipédia et Twitter - ont radicalement changé le monde de
l'information dans lequel nous vivons aujourd'hui. Le public ne s’attend pas
seulement à un accès facile à l'information, mais il s'attend aussi à un accès
instantané, de n’importe où. Sans doute, tout le monde ici dans la profession
juridique sont la dernière profession analogue. Ceux qui s'accrochent au passé,
avant l’ère numérique, perdent progressivement leur charme excentrique.
Pour répondre aux besoins de la société du 21ème siècle, le système de justice
doit être numérique par défaut et à dessein. Dans la profession juridique, nous ne
devons pas se trouver larguée et, dans cette mesure, une coordination et un
examen conjoint des procédures judiciaires sont cruciaux. L'avènement de la
photocopieuse, du courrier électronique, des messages textuels et de notre
propension croissante à communiquer entre nous sous forme écrite ont tendance
à mettre tout dans la divulgation juridique. L'histoire se souviendra notre
subordination aux montagnes de papier comme un fantasme absurde de Luddite.
En juin 2015, Sir Brian Leveson, président de Queen's Bench Division, dans son
discours Modernising Justice through Technology,
2
a déclaré: Nous ne
pouvons pas continuer avec cette façon de travailler qui est complètement
dépassée ... c'est un moyen lourd, doux, inefficace et coûteux de faire notre
travail.
La Cour de Papier ou de Digital
Chaque juge en Irlande du Nord, et je soupçonne tous les juges présents ici
aujourd’hui, en particulier ceux engagés dans des affaires familiales, commerciales,
chancellerie ou négligence clinique, ou le contrôle judiciaire connait bien les
classeurs à levier innombrables produits par les parties et photocopiés plusieurs
fois. Ces classeurs sont alignés dans les tribunaux mais restent largement fermés
ou non référencés au cours des longs procès. Parmi souvent des milliers de pages,
une petite proportion de matériel divulgué est pertinente.
Lorsque les fichiers sont examinés, on découvre souvent un manque de
pagination, ou encore une pagination qui varie d'une partie à l'autre, une absence
d'ordre chronologique, des documents photocopiés flous ou coupés avec de
multiples lignes verticales sur les pages, et des fichiers qui ne sont pas
correctement étiquetés, des documents avec une mauvaise indexation ou des
pages manquantes, complétés souvent par des documents servis à la dernière
minute qui ne figurent pas sur les papiers du juge ou les documents d'opposition.
Tout cela représente un cauchemar pour le transport et la manipulation pendant
le procès.
2
Sir Brian Leveson, Président de Queen’s Bench Division, discours d'ouverture : « Modernising Justice through Technology »,
24 juin 2015.

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